Chez 21Avocats, nous considérons que la relation de confiance repose, avant tout, sur une information claire. Ainsi, dès le premier échange, nous expliquons la logique de facturation, les étapes prévisibles de la procédure et les postes de coût susceptibles d’intervenir (honoraires, frais, débours).
Par conséquent, une convention d’honoraires est établie afin de fixer, de manière lisible, le mode de calcul et le périmètre de la mission. De cette façon, vous disposez d’un cadre écrit, adapté à la nature du dossier et à vos objectifs.
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En pratique, les honoraires sont déterminés à partir de plusieurs critères. En effet, la stratégie et le temps à consacrer varient selon la complexité juridique, l’urgence, les diligences à accomplir et les enjeux du dossier.
Dès lors, notre priorité est de vous présenter une méthode de facturation compréhensible, et d’ajuster le format aux contraintes du dossier lorsque cela est pertinent.
Afin de répondre à des situations différentes, plusieurs formats peuvent être proposés. Ainsi, selon la visibilité du dossier et le volume de travail prévisible, nous orientons vers la solution la plus cohérente.
Tout d’abord, le forfait est adapté lorsque la procédure est relativement cadrée et que les diligences sont identifiables à l’avance. Il permet, en général, d’avoir une vision claire du budget pour une mission définie.
Ensuite, lorsque le dossier nécessite un suivi évolutif (multiples échanges, analyses successives, procédures incidentes), un taux horaire peut être privilégié. Dans ce cas, le travail est suivi de manière transparente, dans le périmètre convenu.
Enfin, dans certains dossiers, un honoraire de résultat peut être prévu en complément d’une rémunération principale, lorsque cela est adapté à la nature du litige. L’objectif est alors d’aligner une partie de la rémunération sur l’issue obtenue, tout en conservant un cadre clair dès le départ.
En résumé, le mode de facturation est choisi en fonction de la nature du dossier, de son degré d’urgence et de la visibilité des diligences à venir. Dans tous les cas, ces éléments sont formalisés dans la convention d’honoraires.
Par ailleurs, certains dossiers impliquent des frais qui ne correspondent pas aux honoraires de l’avocat : par exemple des frais de procédure, des débours ou des coûts externes (actes, constats, expertises, significations). Ainsi, lorsque ces postes sont prévisibles, ils sont expliqués et intégrés au cadre d’information.
Par souci d’accès au droit, le cabinet peut, selon les dossiers et le type de procédure, intervenir au titre de l’aide juridictionnelle. Toutefois, l’éligibilité dépend des conditions applicables et du niveau de prise en charge (totale ou partielle). Dès lors, si vous pensez être concerné, nous vous indiquons les pièces utiles et la démarche à suivre.
En cas d’urgence ou de question spécifique, n’hésitez pas à nous contacter. Nous vous répondrons avec une première orientation et, lorsque cela est possible, une estimation liée au périmètre envisagé, afin que vous puissiez décider en connaissance de cause.
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